Oiseaux : Différence entre versions
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
[[Category:Faune sauvage]] | [[Category:Faune sauvage]] | ||
− | [[Category:Statut de protection des espèces]] | + | [[Category:Statut de protection des espèces]] |
+ | |||
+ | ==== Un nouvel arrêté protège les oiseaux ! ==== | ||
+ | |||
+ | Le nouvel <u>arrêté ministériel du 29 octobre 2009</u> fixe la liste des oiseaux protégés sur le territoire et les modalités de leur protection. Il est paru au Journal officiel du 5 décembre 2009 (JORF n°0282 du 5 décembre 2009 page 21056 texte n°3) | ||
+ | |||
+ | Cet arrêté abroge l'arrêté de référence du 17 avril 1981 ! |
Version du 10 février 2010 à 10:10
Un nouvel arrêté protège les oiseaux !
Le nouvel arrêté ministériel du 29 octobre 2009 fixe la liste des oiseaux protégés sur le territoire et les modalités de leur protection. Il est paru au Journal officiel du 5 décembre 2009 (JORF n°0282 du 5 décembre 2009 page 21056 texte n°3)
Cet arrêté abroge l'arrêté de référence du 17 avril 1981 !