Reptiles : Différence entre versions
m (A déprotégé « Reptiles ») |
|
(Aucune différence)
| |
Version du 23 février 2010 à 16:04
Couleuvre vipérine Natrix maura (Espagne) - photo Nicolas Macaire
Les Reptiles sont protégés par la loi (arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des espèces de reptiles et d'amphibiens sur l'ensemble du territoire)
Sommaire
- 1 Art. 1er Interdiction sur tout le territoire national et en tout temps de détruire ou d'enlever les oeufs ou les nids, de détruire, de mutiler, de capturer ou d'enlever, de naturaliser et, qu'ils soient vivants ou morts, de transporter, de colporter, d'utiliser et de commercialiser les espèces de reptiles suivants :
- 2 ChéloniensEmydés :
- 3 Testudinidés :
- 4 LacertiliensGeckonidés :
- 5 Scincidés :
- 6 Anguidés :
- 7 Lacertidés :
- 8 Ophidiens Colubridés :
- 9 Vipéridés
- 10 Art. 2.
- 11 Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps dans les conditionsdéterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la mutilation, la naturalisationdes reptiles suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts, le transport, le colportage, l'utilisation,la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés;
- 12 OphidiensVipéridés :
Art. 1er
Interdiction sur tout le territoire national et en tout temps de détruire ou d'enlever les oeufs ou les nids, de détruire, de mutiler, de capturer ou d'enlever, de naturaliser et, qu'ils soient vivants ou morts, de transporter, de colporter, d'utiliser et de commercialiser les espèces de reptiles suivants :
Chéloniens
Emydés :
- Cistude d'Europe (Emys orbicularis)
- Emyde lépreuse (Mauremys leprosa)
Testudinidés :
- Tortue d'Hermann (Testudo hermanni)
- Tortue grecque (Testudo graeca)
Lacertiliens
Geckonidés :
- Hémidactyle verruqueux (Hemidactylus turcicus)
- Phyllodactyle d'Europe (Phyllodactylus europaeus)
- Tarente de Mauritanie (Tarentola mauritanica)
Scincidés :
- Seps tridactyle (Chalcides chalcides)
Anguidés :
- Orvet (Anguis fragilis)
Lacertidés :
- Algyroïde de Fitzinger (Algyroïdes fitzingeri)
- Lézard montagnard corse ou Lézard de Bédriaga (Archéolacerta bedriagae)
- Lézard montagnard pyrénéen (Archeolacerta monticola)
- Lézard des souches (Lacerta agilis)
- Lézard vert (Lacerta viridis)
- Lézard ocellé (Lacerta lepida)
- Lézard vivipare (Lacerta vivipara)
- Lézard hispanique (Podarcis hispanica)
- Lézard des murailles (Podarcis muralis)
- Lézard sicilien (Podarcis sicula)
- Lézard tyrrhénien (Podarcis tiliguerta)
- Psammodrome algire (Psammodromus algirus)
- Psammodrome d'Edwards (Psammodromus hispanicus)
Ophidiens
Colubridés :
- Couleuvre verte et jaune (Hierophis viridiflavus)
- Coronelle lisse (Coronella austriaca)
- Coronelle girondine (Coronella girondica)
- Couleuvre d'Esculape (Elaphe longissima)
- Couleuvre à échelons (Elaphe scalaris)
- Couleuvre de Montpellier (Malpolon monspessulanus)
- Couleuvre vipérine (Natrix maura)
- Couleuvre à collier (Natrix natrix)
Vipéridés
- Vipère de Séoane (Vipera seoanei)
- Vipère d'Orsini (Vipera ursinii)
Art. 2.
Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps dans les conditions
déterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la mutilation, la naturalisation
des reptiles suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts, le transport, le colportage, l'utilisation,
la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés;
Ophidiens
Vipéridés :
- Vipère aspic (Vipera aspis)
- Vipère péliade (Vipera berus)
J.O n ° 209 du 9 septembre 1993
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire
